16 mars 2005

Dissolution de la section Confrérie de notre asbl


Notre assemble générale du 5 mars 2005 a acté la dissolution (au 1er janvier 2005) de la section "Confrérie du Pain et de l'Huître", suite à la lecture de la lettre envoyée par son comité.
 
Conséquences :

  1. Dans les status de notre association, Le "Titre X" et son "Article 31" deviennent sans objet et leur suppression sera déposée sous peu au Moniteur.
  2. Plus aucun acte, ni aucune action ne pourra être entrepris sous le nom de "Confrérie du Pain et de l'Huître", celle-ci n'existant plus. 
  3. Toute utilisation de ce nom sera de la responsabilité exclusive de son auteur et n'engagera en rien l'asbl Milmort s'éveille

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23:48 Écrit par JFN | Commentaires (0)

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